Le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme et le Centre de politique et d’administration fiscales (CPAF) de l’OCDE sont engagés dans un projet conjoint visant à analyser les capacités des pays en matière de mobilisation des recettes fiscales pour le financement de leur système de santé, et en particulier pour le financement de la lutte contre les trois maladies précitées.
Ce projet a débuté avec deux pays pilotes : le Maroc et la Côte d’Ivoire. Ce travail avec le Maroc fait suite à une collaboration entre le CPAF de l’OCDE et le Maroc qui a abouti en 2019 à l’Examen des Politiques Fiscales du Maroc, et qui a constitué la contribution de l’OCDE à la discussion sur le renforcement de l’équité du système fiscal marocain. Le présent rapport approfondit l’analyse de 2019 en lien avec les impôts sur les produits néfastes à la santé et le financement du secteur de la santé. Il peut servir à informer
les discussions actuelles sur les moyens dont dispose le Maroc pour renforcer le financement du système de santé, et dans le cadre du plan de préparation à la transition des autorités marocaines.
La partie Principaux messages et recommandations présente les conclusions du rapport et les
recommandations de politique fiscale pour un renforcement du financement de la santé et de la lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en Côte d’Ivoire. Les analyses détaillées sont incluses dans les chapitres suivants.
Le rapport a été écrit et coordonné par Céline Colin, économiste fiscaliste au CPAF de l’OCDE, sous la supervision et les conseils de Bert Brys, Économiste fiscaliste senior, Chef de l’équipe pays et de l’unité Impôts sur le Revenu et Impôts Fonciers du CPAF de l’OCDE, dans la division des politiques et statistiques fiscales dirigée par David Bradbury. Ce rapport a bénéficié des conseils de collègues du CPAF de l’OCDE, et en particulier de Michèle Harding, Emmanuelle Modica, Gioia de Melo, Sarah Perret, Joseph Stead, Michael Stemmer Jonas Teusch, Konstantinos Theodoropoulos, et Talita Yamashiro Fordelone. Le rapport a également bénéficié des commentaires de Martin Kessler de la Direction de la coopération pour le développement et de Chris James de la Direction de l’emploi, du travail et des affaires sociales de l’OCDE.
L’analyse est basée sur les échanges et informations collectées lors d’une mission à Rabat en novembre 2019. Pendant cette mission, l’équipe de l’OCDE s’est entretenue avec un grand nombre d’experts marocains, tant dans le domaine de la santé que de la fiscalité, dont les contributions ont été capitales pour la réalisation de ce rapport.

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